1. Identité

• Capital social : 100 000€
• Siret : 83757455700018
• Siège social : Z.A du Plessix, 22640, Plénée-Jgon
• Téléphone : 06.81.57.61.17

2. Hébergement du site

• Ionos
• IONOS SARL
• 7, place de la Gare  
  BP 70109        
  57200 Sarreguemines Cedex
  France
• info@ionos.fr

3. Identité de l’éditeur du site

• CM Carré Marine
• Entreprise Individuelle
• 6 rue du bois de la roche, 22640 LA MALHOURE
• Marine Carré

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de TCS BRETAGNE. En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de TCS BRETAGNE dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de TCS BRETAGNE est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Politique de confidentialité

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